INFORMATIONS LÉGALES
INFORMATIONS EDITEUR
Conformément à la loi du 1er août 2000, nous vous informons que :
• Représentant légal : Monsieur Frédéric Duchmann
• Editeur : Association le Liebfrauenberg – BP9 – 67360 GOERSDORF
• Directeur de la publication : Monsieur Frédéric Duchmann
• Conception graphique et développement : DOSTA, M Jean Levatic, 30 rue du tribunal, 67110 OBERBRONN
• Hébergement : 1&1
1 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES :
Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.
Pour cela, adressez votre demande à :
Câteau du Liebfrauenberg
220 rue du Château
67360 GOERSDORF
Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits directement via courrier électronique auprès de l'administrateur du site jlevatic@liebfrauenberg.com
Les informations confidentielles recueillies par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre association.
2 - ACCÈS AU SITE :
• L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
• Le Liebfrauenberg ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
• Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
• L’accès au site Liebfrauenberg.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
• Le Château du Liebfrauenberg est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent le contenu de ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos et éléments sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable du Château du Liebfrauenberg est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
• Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du Liebfrauenberg ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
• De même sont protégés les éléments qui composent l'aspect graphique de ce site dont la propriété intellectuelle appartient à l'agence DOSTA.
4 - CONTENU DU SITE :
• Le Château du Liebfrauenberg se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, elle décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
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